SPRITZGIESSVORRICHTUNG MIT DREHBAREM MITTELTEIL

Brevet européen · EP2969462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969462
Numéro de demande
EP14709293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
5 août 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
CH 6132013 15.03.2013
CH 20622013 13.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054715 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/140021 18.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  3. 12 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  4. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

ARMBRUSTER, Rainer

77709 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.