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Brevet européen · EP2969521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969521
Numéro de demande
EP14764087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31D 5/00 (2017.01)
B31B 70/94 (2017.01)
B65D 81/03 (2006.01)
B65B 55/20 (2006.01)
Priorité
US 201361801711 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/030424 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/145627 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

WEHRMANN, Rick, Steven

Hudson, OH 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.