VITRAGE COMPRENANT UN ECRAN TRANSPARENT
Brevet européen · EP2969551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969551
- Numéro de demande
- EP14716880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)B60J 1/18 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21K 99/00 (2016.01)G02B 6/00 (2006.01)G09F 21/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352313 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050599 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140502 18.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, Rue du Maréchal Joffre, 60150 Thourotte, France
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
60150 Thourotte, FR
Inventeur
PL-68200 Zary, PL
F-45000 Orleans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.