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Brevet européen · EP2969573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969573
- Numéro de demande
- EP14705569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/06 (2006.01)B21D 47/02 (2006.01)B31D 3/02 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201304628 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050450 17.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/140521 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
SMITH, Philip Russell James
Cambridge Cambridgeshire CB1 3JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.