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Brevet européen · EP2969604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969604
Numéro de demande
EP14710883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 17/00 (2006.01)
B60G 3/26 (2006.01)
B60G 3/20 (2006.01)
Priorité
GB 201304819 15.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055349 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/140382 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

RANDLE, Steven James

Stratford Upon Avon Warwickshire CV37 7ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.