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Brevet européen · EP2969608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969608
Numéro de demande
EP14770308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
17 nov. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/015 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/50 (2006.01)
B60G 17/016 (2006.01)
Priorité
US 201361789600 P 15.03.2013
US 201361815251 P 23.04.2013
US 201361865970 P 14.08.2013
Demande PCT
PCT/US2014/027389 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/152482 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

ClearMotion, Inc.

475 Wildwood Avenue, Woburn, MA 01801, US

Inventeur

GIOVANARDI, Marco

Melrose, MA 02176, US

NEIL, Patrick, W.

Randolph, MA 02368, US

ZUCKERMAN, Richard, Anthony

Somerville, MA 02145, US

TUCKER, Clive

Charlestown, MA 02129, US

O'SHEA, Colin, Patrick

Cambridge, MA 02139, US

SCHNEIDER, Johannes

Cambridge, MA 02446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.