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Brevet européen · EP2969701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969701
Numéro de demande
EP14721139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/02 (2006.01)
B62B 3/18 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B62B 5/02 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 201361792120 P 15.03.2013
US 201361811393 P 12.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/029474 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144880 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Bemis Manufacturing Company

300 Mill Street, Sheboygan Falls, WI 53085, US

Inventeur

STAUFF, Rick

Plymouth, WI 53073, US

VANDE BERG, Gary

Fox Lake, WI 53933, US

WATSON, Roy

Lisbon, OH 44432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.