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Brevet européen · EP2969829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969829
Numéro de demande
EP14779698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
30 déc. 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/18 (2006.01)
Priorité
US 201361779084 P 13.03.2013
US 201361859662 P 29.07.2013
US 201414199817 06.03.2014
Demande PCT
PCT/US2014/022428 10.03.2014
Publication PCT
WO2014/164440 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  5. 3 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

  6. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

LATHAM, Matthew W.

Dixon, CA 95620, US

SULLIVAN, Derek Gavin

Oakland, CA 94602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.