AEROSOLVENTIL MIT DEFINIERTEN STRÖMUNGSWEGEN
Brevet européen · EP2969845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969845
- Numéro de demande
- EP14767606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201361798402 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/027630 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/152696 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 16 sept. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Precision Valve Corporation, 800 Westchester Avenue, Suite N343, Rye Brook, NY 10573, Etats-Unis d'Amérique → Precision Valve Corporation, 5711 Old Buncombe Road, Greenville, South Carolina 29609, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
BRACE, Geoffrey
Columbus, NC 28722-4458, US
FORE, John, B.
Travelers Rest, SC 29690, US
DOWNEY, Michael, Paul
Greer, SC 29651, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.