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Brevet européen · EP2969869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969869
- Numéro de demande
- EP14704802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 57/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013204409 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053004 17.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/139761 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
MARTYNENKO, Sergey
71083 Herrenberg, DE
KRESS, Martin
75382 Althengstett, DE
ROLLER, Karl-Heinz
75387 Neubulach, DE
KEIM, Stefan
75364 Calw, DE
RESSEL, Robert
71032 Böblingen, DE
HARTMANN, Gerhard
72224 Ebhausen-Rotfelden, DE
ZIMBAKOV, Darko
71155 Altdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.