GEWICHTETER AUSLEGERARM

Brevet européen · EP2969888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969888
Numéro de demande
EP14711652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/065 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201313797720 12.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/018867 27.02.2014
Publication PCT
WO2014/143557 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

PERRON, Jacob, J.

Chambersburg, Pennsylvania 17202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.