GEWICHTETER AUSLEGERARM
Brevet européen · EP2969888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969888
- Numéro de demande
- EP14711652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/065 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201313797720 12.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/018867 27.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/143557 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
PERRON, Jacob, J.
Chambersburg, Pennsylvania 17202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.