GLASGEMENGEMATERIALIEN MIT KERN-SCHALE-STRUKTUR
Brevet européen · EP2969983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969983
- Numéro de demande
- EP14712489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 1/02 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201313837962 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/020968 06.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/149795 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Lima 31, PE
Perrysburg, Ohio 43551, US
Sugar Land, TX 77479, US
Bowling Green, Ohio 43402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.