KERAMISCHES MATERIAL
Brevet européen · EP2969988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969988
- Numéro de demande
- EP14708902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C03C 10/00 (2006.01)C04B 35/10 (2006.01)C04B 35/18 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13158616 11.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054666 11.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/139993 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Keramik Holding AG Laufen, Wahlenstrasse 46, CH-4242 Laufen → LAUFEN Schweiz AG, Wahlenstrasse 46, 4242 Laufen
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.04.2018
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
FISCHER, Werner
39340 Haldensleben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.