ALLOPHANATE POLYACRYLATE
Brevet européen · EP2970115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970115
- Numéro de demande
- EP14710256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 275/60 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352300 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055052 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140238 18.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Titulaire
Vencorex France
69800 Saint-Priest, FR
Inventeur
OLIER, Philippe
F-69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.