CDC7-HEMMER
Brevet européen · EP2970221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970221
- Numéro de demande
- EP14712966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361782798 P 14.03.2013US 201361789108 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/021466 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/143601 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 28 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.