CHEMISCHE EINHEITEN

Brevet européen · EP2970332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2970332
Numéro de demande
EP14716910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 498/14 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 13382089 15.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050825 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/140644 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.04.2018

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

PASTOR FERNÁNDEZ, Joaquín

Madrid E-28029, ES

FERNÁNDEZ-CAPETILLO RUIZ, Oscar

Madrid E-28029, ES

MARTÍNEZ GONZÁLEZ, Sonia

Madrid E-28029, ES

BLANCO APARICIO, Carmen

Madrid E-28029, ES

RICO FERREIRA, María del Rosario

Madrid E-28029, ES

TOLEDO LÁZARO, Luis Ignacio

Zaragoza 50015, ES

RODRÍGUEZ ARÍSTEGUÍ, Sonsoles

Madrid E-28029, ES

MURGA COSTA, Matilde

Madrid E-28029, ES

VARELA BUSTO, Carmen

Madrid E-28029, ES

LOPEZ CONTRERAS, Andrés Joaquín

Molina de Segura (Murcia) 30500, ES

RENNER, Oliver

Madrid E-28029, ES

NIETO SOLER, María

Barcelona, ES

CEBRIÁN MUÑOZ, David Alvaro

Madrid E-28029, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.