CHEMISCHE EINHEITEN
Brevet européen · EP2970332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970332
- Numéro de demande
- EP14716910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 498/14 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13382089 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050825 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140644 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.04.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Zaragoza 50015, ES
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Madrid E-28029, ES
Molina de Segura (Murcia) 30500, ES
Madrid E-28029, ES
Barcelona, ES
Madrid E-28029, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.