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Brevet européen · EP2970406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970406
- Numéro de demande
- EP14710879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 38/00 (2006.01)C07K 14/31 (2006.01)C07K 14/735 (2006.01)C07K 14/435 (2006.01)C07K 14/74 (2006.01)C07K 14/745 (2006.01)
- Priorité
- EP 13159500 15.03.2013US 201361787305 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055299 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140366 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 01.02.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
132 39 Saltsjö-Boo, SE
133 36 Saltsjöbaden, SE
132 48 Saltsjö-Boo, SE
168 53 Bromma, SE
141 37 Huddinge, SE
126 38 Hägersten, SE
112 18 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.