MODULATION EINER PFLANZENIMMUNSYSTEMFUNKTION

Brevet européen · EP2970439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2970439
Numéro de demande
EP14767480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
A01N 43/16 (2006.01)
A01N 63/00 (2020.01)
A01N 65/03 (2009.01)
A01P 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201361782254 P 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/027036 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/152174 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

KEMIN INDUSTRIES, INC.

Kemin Industries, Inc.

1900 Scott Avenue, Des Moines, IA 50317, US

Inventeur

LEVINE, Robert, B.

Ann Arbor, MI 48104, US

HORST, Geoffrey, P.

Grosse Pointe Farms, MI 48236, US

LEBRUN, Jeffrey, R.

Ann Arbor, MI 48104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.