SCHUTZMITTEL FÜR EIN POLYMERISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2970538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970538
- Numéro de demande
- EP14721596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08F 220/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201361786712 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/024025 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150700 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
SHEEHAN, Michael, Thomas
Liberty Hill, Texas 78642, US
CHAMBERS JR, Charles, Ray
Kingsport, Tennessee 37664, US
TRAN, Hoang, Vi
Wilmington, Delaware 19810, US
FARNHAM, William, Brown
Hockessin, Delaware 19707, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.