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Brevet européen · EP2970945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970945
- Numéro de demande
- EP14769346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 63/00 (2020.01)A61K 48/00 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)A61K 31/522 (2006.01)A61K 31/713 (2006.01)C07K 14/005 (2006.01)C12N 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201361784901 P 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/029814 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/153258 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 4 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
MCNULTY, Joseph
Pasadena, CA 91103, US
JOHNSON, Robert, G.
Lafayette, CA 94549, US
REED, Rebecca, A.
Sherman Oaks, CA 91423, US
LEVY, John, P.
Lake Elsinore, CA 92532, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.