KONSTITUTIVER PROMOTER
Brevet européen · EP2970994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2970994
- Numéro de demande
- EP13811203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/81 (2006.01)C07K 14/39 (2006.01)
- Priorité
- EP 13159527 15.03.2013US 201313835589 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077144 18.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/139608 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
PRIELHOFER, Roland
1200 Vienna, AT
MATTANOVICH, Diethard
1180 Vienna, AT
GASSER, Brigitte
1090 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.