NICHT-INVASIVE PRÄNATALE DIAGNOSTIK
Brevet européen · EP2971082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971082
- Numéro de demande
- EP14713570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6883 (2018.01)C12Q 1/6858 (2018.01)
- Priorité
- GB 201304810 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050810 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140630 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 avr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Botley, Oxford OX2 0JB, Royaume-Uni (supprimé)
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
- Inventeur
- SCHUH, Anna, 44 St Anne's, Headington, Oxford, Oxfordshire OX3 8NL, Royaume-Uni, HENDERSON, Shirley Jane, 87 Stone Meadow, Oxford, Oxfordshire OX2 6DT, Royaume-Uni (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Botley, Oxford OX2 0JB, Royaume-Uni
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- SCHUH, Anna, 44 St Anne's, Headington, Oxford, Oxfordshire OX3 8NL, Royaume-Uni, HENDERSON, Shirley Jane, 87 Stone Meadow, Oxford, Oxfordshire OX2 6DT, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
Oxford Oxfordshire OX3 8NL, GB
Oxford Oxfordshire OX2 6DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.