MAGNESIUMLEGIERUNG MIT EINSTELLBARER ABBAURATE

Brevet européen · EP2971206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971206
Numéro de demande
EP14716118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 27/04 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
C22C 23/04 (2006.01)
C22F 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201361783554 P 14.03.2013
US 201361909100 P 26.11.2013
US 201461942951 P 21.02.2014
Demande PCT
PCT/US2014/023047 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/159328 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

IMWINKELRIED, Thomas

CH-4436 Oberdorf

BECK, Stefan

CH-4436 Oberdorf

UGGOWITZER, Peter

CH-8913 Ottenbach

LOEFFLER, Joerg

CH-8906 Greifensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.