BESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2971227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971227
- Numéro de demande
- EP14716739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C23C 16/40 (2006.01)C23C 16/515 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)C23C 16/32 (2006.01)C23C 16/50 (2006.01)C23C 16/505 (2006.01)C23C 16/511 (2006.01)
- Priorité
- US 201361792952 P 15.03.2013US 201361800494 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/029531 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/144926 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Hoover, Alabama 35244, US
Alameda, California 94501, US
Opelika, Alabama 36804, US
Auburn, Alabama 36832, US
Green Valley, Arizona 85614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.