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Brevet européen · EP2971228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971228
Numéro de demande
EP14718238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 16/04 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
US 201361776733 P 11.03.2013
US 201361800746 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023813 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/164928 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 9 déc. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  4. 9 déc. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    23.10.2024 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  5. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  6. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  7. 21 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  8. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Si02 Medical Products, Inc.

2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

CLARK, Becky, L.

Auburn, AL 36830, US

WEIKART, Christopher

Auburn, AL 36830, US

STEVENSON, Adam

Opelika, AL 36801, US

FELTS, John, T.

Alameda, CA 94501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.