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Brevet européen · EP2971237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971237
Numéro de demande
EP14718844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/10 (2018.01)
C08K 5/34 (2006.01)
C09D 7/40 (2018.01)
C23C 22/56 (2006.01)
C23C 22/66 (2006.01)
C23C 22/68 (2006.01)
C23F 11/08 (2006.01)
C23F 11/14 (2006.01)
C23F 11/18 (2006.01)
C23G 1/22 (2006.01)
C23G 1/26 (2006.01)
C09D 5/08 (2006.01)
C23G 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201361802613 P 16.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/026019 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/151570 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

MORRIS, Eric L.

Murrieta, California 92563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.