RUNDGESTRICKTES BEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2971306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971306
- Numéro de demande
- EP14720726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/24 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201313833306 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/022374 10.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150145 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
MITCHELL, John
High Point, NC 27260, US
ALTMANN, Heinz
Winston-Salem, NC 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.