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Brevet européen · EP2971341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971341
Numéro de demande
EP14719904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201313827584 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023289 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/159378 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

LEBRUN, Joseph, Louis

Anderson, SC 29621, US

DAVENPORT, Francis, L.

Ballston Lake, NY 12019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.