GLEISFAHRZEUG
Brevet européen · EP2971356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971356
- Numéro de demande
- EP14765701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01B 27/16 (2006.01)E01B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201361794062 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/029273 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/144739 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
CARTER, Eric
Camp Hill, PA 17011, US
BOLTON, Lee
Camp Hill, PA 17011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.