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Brevet européen · EP2971390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971390
- Numéro de demande
- EP14728409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 1/82 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013004502 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/000114 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/139499 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 4 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
WIEGEL, Thomas
10707 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.