MOTOR
Brevet européen · EP2971623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971623
- Numéro de demande
- EP14719169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/053 (2006.01)
- Priorité
- US 201361801033 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/028857 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/144444 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
FRONK, Matthew, R.
Stillwater Twp, MN 55082, US
JENNI, Hans-rudolf
CH-3365 Grasswil
KAESER, Blaine, D.
Chisago City, MN 55013, US
BARTHOLOMEW, Michael, C.
Ashby De La Zouch Leicestershire LE65 2FN, GB
WRIGHT, Neil, A.
Coalville LE67 4PE, GB
WENGER, Urs
CH-4539 Rumisberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.