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Brevet européen · EP2971732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971732
Numéro de demande
EP14712472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 201313827192 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/020557 05.03.2014
Publication PCT
WO2014/158852 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

WILLETT, Kenneth

West Chester, Ohio 45069, US

KOPECEK, Joseph Thomas

Santa Clarita, California 91350, US

ANAYA, Jesus

Queretaro 76140, MX

MEARS, John Stephen

Cincinnati, Ohio 45249, US

OZANICH, Brent Michael

Selah, Washington 98942, US

STIEG, Michael Alan

Cincinnati, Ohio 45239, US

CONWAY, George

Moorpark, California 93021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.