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Brevet européen · EP2971744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971744
Numéro de demande
EP14768173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/22 (2019.01)
B01D 53/92 (2006.01)
F02M 25/06 (2016.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
US 201361783054 P 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/026428 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/151774 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

VON SEGGERN, Michael

Kearney, Nebraska 68847, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.