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Brevet européen · EP2971744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971744
- Numéro de demande
- EP14768173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/22 (2019.01)B01D 53/92 (2006.01)F02M 25/06 (2016.01)B01D 46/00 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201361783054 P 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/026428 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/151774 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
VON SEGGERN, Michael
Kearney, Nebraska 68847, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.