R&I- SCHEMA EINGABE

Brevet européen · EP2971769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971769
Numéro de demande
EP14712233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
6 nov. 2019
Radié
13 mars 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04D 25/16 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
G05B 17/02 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F04B 41/06 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
Priorité
EP 13159618 15.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055082 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/140261 18.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

HARTWICH, Anika

95460 Coburg, DE

WAGNER, Florian

95460 Coburg, DE

BIRKENFELD, Andreas

97753 Karlstadt, DE

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