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Brevet européen · EP2971796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971796
- Numéro de demande
- EP14721051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313843902 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/024253 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150796 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
GRENIER, Glen, Charles
Ray, MI 48096, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.