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Brevet européen · EP2971821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971821
Numéro de demande
EP14773796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 37/00 (2006.01)
F16C 17/22 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201361779025 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/026833 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/160493 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 28 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 28.12.2018

  8. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

LIVERMORE-HARDY, Richard

Hunton Bridge Kings Langley WD4 8PY, GB

BLAIR, Barry

Oconomowoc, WI 53066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.