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Brevet européen · EP2971921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971921
Numéro de demande
EP14765799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 37/14 (2006.01)
F16B 17/00 (2006.01)
B01D 15/14 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
AU 2013900839 12.03.2013
AU 2013903657 23.09.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000242 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/138785 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  6. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

DAWES, Ernest Frederick

Mulgrave, Victoria 3170, AU

DAWES, Peter Alexander

Mulgrave, Victoria 3170, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.