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Brevet européen · EP2971921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971921
- Numéro de demande
- EP14765799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 37/14 (2006.01)F16B 17/00 (2006.01)B01D 15/14 (2006.01)G01N 1/22 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013900839 12.03.2013AU 2013903657 23.09.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/000242 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/138785 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
DAWES, Ernest Frederick
Mulgrave, Victoria 3170, AU
DAWES, Peter Alexander
Mulgrave, Victoria 3170, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.