KOCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2971957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2971957
- Numéro de demande
- EP14711602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/06 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201304745 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050836 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140649 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.10.2018
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Titulaire
Oxfordshire OX11 9ED, GB
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
Oxfordshire OX11 9ED, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.