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Brevet européen · EP2972021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2972021
Numéro de demande
EP14715766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
US 201313827954 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023187 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/159355 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

WILSON, Joshua

Anderson, SC 29624, US

KELLY, Paul, Hayward

Anderson, SC 29624, US

KING, Wesley

Anderson, SC 29624, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.