KLAPPBARE UND GLEITENDE ABLAGE

Brevet européen · EP2972026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2972026
Numéro de demande
EP14717913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
3 juin 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 25/02 (2006.01)
Priorité
US 201313828241 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023208 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/159360 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

SMITH, Carson

Anderson, SC 29624, US

EICHMAN, Jay

Anderson, SC 29624, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.