KRAFTUNTERSTÜTZTER BOGEN
Brevet européen · EP2972053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2972053
- Numéro de demande
- EP14763494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41B 5/10 (2006.01)F41B 5/12 (2006.01)F41B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201361802167 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/029558 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/144945 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
PEACEMAKER, Zachary
Spokane, WA 99210, US
PEACEMAKER, Benjamin
Spokane, WA 99210, US
PEACEMAKER, Samuel R.
Tonasket, WA 98855, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.