SCHNITTSTELLE EINER NUTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2972108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2972108
Numéro de demande
EP14717369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
//G06F 12/14 (2006.01)
//G06F 21/62 (2013.01)
//G06K 19/077 (2006.01)
//G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
US 201361798373 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/029131 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144635 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans Swissreg le 17.07.2018

  6. 6 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

  7. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

HAMILTON, David

Tallassee, Alabama 36078, US

BRENNAN, William J., Jr.

Tallassee, Alabama 36078, US

WILSON, Michael, A.

Tallassee, Alabama 36078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.