TEMPERATURBETRIEBENES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP2972596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2972596
- Numéro de demande
- EP14729432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201361787727 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000373 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140779 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 13.03.2018
- 2 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Preciflex SA, Jakob Stämpfli Strasse 10, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.03.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.