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Brevet européen · EP2973360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2973360
- Numéro de demande
- EP13878057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 50/22 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313830730 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/057860 03.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/143151 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
BIRCH, Stephen, J.
Mission Viejo, CA 92691, US
LAM, Willis
San Diego, CA 92131, US
STEINHAUER, Tom
San Diego, CA 92122, US
BLANSFIELD, Terry
Orange, CA 92869, US
ROGERS, Mark
San Diego, CA 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.