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Brevet européen · EP2973893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2973893
- Numéro de demande
- EP14724214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01S 3/02 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)G02B 7/18 (2006.01)H01S 3/034 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)H01S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313838128 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/030315 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/145525 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 9 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 09.03.2019
- 20 févr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Novanta Corporation, 125 Middlesex Turnpike, Bedford, MA 01730-1409, Etats-Unis d'Amérique → Novanta Corporation, 4600 Campus Place, Mukilteo, WA 98275, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Bothell, WA 98012, US
Mukilteo, WA 98275, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.