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Brevet européen · EP2973893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2973893
Numéro de demande
EP14724214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
26 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01S 3/02 (2006.01)
G02B 7/00 (2006.01)
G02B 7/18 (2006.01)
H01S 3/034 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
H01S 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201313838128 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/030315 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/145525 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  6. 9 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.03.2019

  7. 20 févr. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Novanta Corporation, 125 Middlesex Turnpike, Bedford, MA 01730-1409, Etats-Unis d'Amérique → Novanta Corporation, 4600 Campus Place, Mukilteo, WA 98275, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  8. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

LIMA, Melvin, J.

Bothell, WA 98012, US

MURRAY, Michael, W.

Mukilteo, WA 98275, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.