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Brevet européen · EP2974525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2974525
Numéro de demande
EP14706200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
8 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/80 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
US 201313802842 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/015034 06.02.2014
Publication PCT
WO2014/158360 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

RILEY, Michael, D.

Odgen, UT 84404, US

NEILSON, Paul, R.

Odgen, UT 84404, US

KONIECZNY, Martin, P.

Odgen, UT 84404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.