AUSWECHSELBARE LEUCHTENKOMPONENTEN

Brevet européen · EP2974544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2974544
Numéro de demande
EP14723531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
26 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
US 201313800656 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023887 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/159485 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Cree, Inc.

4600 Silicon Drive, Durham, NC 27703, US

Inventeur

HARRIS, Michael, James

Cary, North Carolina 27513, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.