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Brevet européen · EP2974561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2974561
Numéro de demande
EP14762922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03H 7/40 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
Priorité
US 201313832901 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010208 03.01.2014
Publication PCT
WO2014/143379 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 26 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

  7. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

BROWN, Dennis M.

Pittsford, New York 14534, US

RADOMSKI, Aaron T.

Consensus, New York 14435, US

NELSON, Nicholas

East Rochester, New York 14445, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.