VIRTUELLER HF-SENSOR
Brevet européen · EP2974561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974561
- Numéro de demande
- EP14762922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H03H 7/40 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201313832901 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/010208 03.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/143379 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 26 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Pittsford, New York 14534, US
Consensus, New York 14435, US
East Rochester, New York 14445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.