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Brevet européen · EP2974586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2974586
Numéro de demande
EP15175380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
20 janv. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/416 (2006.01)
Priorité
IT MO20140205 15.07.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Tecomec S.r.l.

Strada Della Mirandola 11, 42124 Reggio Emilia, IT

Inventeur

Cigarini, Enrico

42123 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.