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Brevet européen · EP2974607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974607
- Numéro de demande
- EP15176580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2015
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/015 (2006.01)A41D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20140185 18.07.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Sheridan, David
36060 Molvena (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.